Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

GRAND Joseph Jean-Baptiste Gabriel

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GRAND Joseph Jean-Baptiste Gabriel

Fonds : Minutier du canton de Juillac
Minutes notariales : 1894

Cote : E/19830

Période : 1894 - 1894

Fonds : Minutier du canton de Juillac
Minutes notariales : 1895

Cote : E/19831

Période : 1895 - 1895

Fonds : Minutier du canton de Juillac
Minutes notariales : 1896

Cote : E/19832

Période : 1896 - 1896

Fonds : Minutier du canton de Juillac
Minutes notariales : 1897

Cote : E/19833

Période : 1897 - 1897

Fonds : Minutier du canton de Juillac
Minutes notariales : 1898

Cote : E/19834

Période : 1898 - 1898

Fonds : Minutier du canton de Juillac
Minutes notariales : 31 janvier - 31 août 1919

Cote : E/19837

Période : 1919 - 1919

Fonds : Minutier du canton de Juillac
Minutes notariales : septembre - décembre 1919

Cote : E/19838

Période : 1919 - 1919

Fonds : Minutier du canton de Juillac

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