Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Notre-Dame (sans-titre)

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(vers 1761) « Registre pour la fabrique de Notre-Dame de Tourneville, dans lequel l'on trouvera tout ce qui intéresse les biens de la fabriq...

Cote : G1360

Période : 1701 - 1800

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Septième volume contenant les églises paroissiales (lettres M à O).

Cote : G28

Période : 1701 - 1800

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Chapelle de Saint-Hubert-de-Roncherolles, paroisse de Cuverville.

Cote : G1518

Période : 1742 - 1778

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Confrérie de Sainte-Geneviève, instituée dans la chapelle du hameau de Pressagny-le-Val.

Cote : G1710

Période : 1461 - 1485

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Confrérie de charité.

Cote : G1714

Période : 1538 - 1665

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Confrérie de Notre-Dame et de Saint-Joseph.

Cote : G1734

Période : 1506 - 1506

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Confrérie de Notre-Dame-du-Mont-Carmel.

Cote : G1791

Période : 1679 - 1679

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
« Registre des rentes foncières et seigneurialles du chapitre de l'église royalle et collégialle de Nostre-Dame de Vernon, commancé le 1er j...

Cote : G299

Période : 1701 - 1800

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Quatorzième volume contenant les abbayes, chapelles, léproseries, prieurés, etc., situés dans les doyennés de La Croix-Saint-Leufroy, de Ver...

Cote : G35

Période : 1701 - 1800

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Donations de terres à la fabrique par Robert Chambellan, Eustache Le Maître, Jeuffray Le Doulx et Clément Grosmesnil ; – transaction passée ...

Cote : G1262

Période : 1605 - 1776

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790

Notre-Dame (sans-titre)

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