Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Roux d'Esneval, Anne-Claude-Robert (baron d'Acquigny)

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Nomination par les habitants de la paroisse de Pierre Le Fortier en qualité d'homme vivant, mourant et confisquant (1717) ; – aveu rendu par...

Cote : G1302

Période : 1717 - 1721

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Aveux rendus par la fabrique à François de Quèvre-mont, seigneur de Belleville (1661), à Claude Le Roux, baron d'Acquigny (1676), à Charles ...

Cote : G777

Période : 1661 - 1783

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Déclarations et aveux rendus par la fabrique à François Le Veneur, chevalier, comte de Carouge, ayant les droits de Henri Le Veneur, chevali...

Cote : G483

Période : 1681 - 1777

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Aveux rendus par la fabrique à Nicolas de Canouville (1570), à l'abbaye du Bec (1581), à Robert Le Roux, président aux Requêtes du parlement...

Cote : G587

Période : 1570 - 1766

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Anne-Claude-Robert Le Roux (1736) et à Pierre-Robert Le Roux (1758), présidents à mortier au ...

Cote : G853

Période : 1660 - 1784

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790

Le Roux d'Esneval, Anne-Claude-Robert (baron d'Acquigny)

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