Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arjuzon, Félix Jean François Thomas d' (1800-1874)

Date de naissance :

28 avril 1800

Date de décès :

24 septembre 1874

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Félix d'Arjuzon

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Procès-verbaux des opérations (circonscription de Bernay-Pont-Audemer) ; député élu : d'Arjuzon.

Cote : 3 M 165

Période : 1852 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Députés élus. Dossiers individuels par ordre alphabétique des noms (notices, professions de foi, affiches, correspondance) : Alcan (1848-184...

Cote : 3 M 200

Période : 1817 - 1919

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Inventaire après décès d’Isabelle Caroline Reiset, femme de Félix Jean François Thomas d’Arjuzon, propriétaire, demeurant 17, avenue Marbeuf...

Cote : MC/ET/LXII/971

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adolphe PETINEAU, 13 octobre 1836 - 14 octobre 1852 (étude LXII)
Inventaire après décès de Isabelle-Caroline Reiset, épouse de Félix-Jean-François-Thomas d'Arjuzon, le 16 février 1849.

Période : 1849 - 1849

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adolphe PETINEAU, 13 octobre 1836 - 14 octobre 1852 (étude LXII)
Arjuzon D', Félix Jean François Thomas (1800-1874)

Cote : LH//49/21

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Elections des députés au Corps législatif, en exécution du décret du 29 mai 1857 : instructions, correspondance, procès-verbaux de recenseme...

Cote : 3 M 166

Période : 1857 - 1869

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Elections des députés au Corps législatif en application du décret du 27 avril 1869 : instructions, correspondance, procès-verbaux du recens...

Cote : 3 M 169

Période : 1868 - 1869

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Procès-verbaux de recensement général des votes ; résultats (7 juin 1863 ) ; députés élus : Suchet d'Albufera, Philémon Fouquet, d'Arjuzon e...

Cote : 3 M 168

Période : 1857 - 1869

Fonds : Répertoire numérique de la série M

Arjuzon, Félix Jean François Thomas d' (1800-1874)

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