Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Conservation des eaux et forêts (32 ; Belfort, Territoire de Belfort)

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Généralités

Période : 1768 - 1944

Fonds : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
Lois, instructions, circulaires, textes réglementaires.

Cote : 7 M 3

Période : 1866 - 1927

Fonds : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
Situation agricole du département

Période : 1768 - 1944

Fonds : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
Enquête générale sur l’agriculture dans le Territoire de Belfort : rapports des différents chefs de service.

Cote : 7 M 6

Période : 1932 - 1933

Fonds : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
Direction des services agricoles

Période : 1768 - 1944

Fonds : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
Personnel

Période : 1768 - 1944

Fonds : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
Correspondance

Période : 1768 - 1944

Fonds : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
18 octobre 1932 - 1933

Cote : 7 M 13

Période : 1932 - 1933

Fonds : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
1934

Cote : 7 M 14

Période : 1934 - 1934

Fonds : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
1936

Cote : 7 M 16

Période : 1936 - 1936

Fonds : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

France. Conservation des eaux et forêts (32 ; Belfort, Territoire de Belfort)

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