Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Reppe (Territoire de Belfort)

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ARCHIVES ANTERIEURES A 1789

Période : 1760 - 1952

Fonds : 84 E dépôt - Reppe
SERIE CC Finances et impositions

Période : 1760 - 1952

Fonds : 84 E dépôt - Reppe
Matrices des rôles d’imposition de la taxe foncière : deux rôles avec index nominatif des propriétaires dont le dernier est de 1782, plus un...

Cote : 84 Ed CC 1

Période : 1781 - 1782

Fonds : 84 E dépôt - Reppe
Matrices des rôles d’imposition de la taxe foncière comprenant les biens de Reppe et de Bréchaumont appartenant à des propriétaires de Reppe...

Cote : 84 Ed CC 2

Période : 1789 - 1789

Fonds : 84 E dépôt - Reppe
Plan et arpentage du ban de la commune de Reppe.

Cote : 84 Ed CC 3

Période : 1760 - 1760

Fonds : 84 E dépôt - Reppe
Plan du finage de Reppe levé le 10 avril 1781 par le sieur Souvestre arpenteur juré des villes et comtés de Belfort et de Rosemont.

Cote : 84 Ed CC 4

Période : 1781 - 1781

Fonds : 84 E dépôt - Reppe
Comptes.

Cote : 84 Ed CC 5

Fonds : 84 E dépôt - Reppe
SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique

Période : 1760 - 1952

Fonds : 84 E dépôt - Reppe
Registre des baptêmes puis des naissances.

Cote : 84 Ed GG 1

Période : 1760 - 1796

Fonds : 84 E dépôt - Reppe
Registre des mariages (religieux puis civils).

Cote : 84 Ed GG 2

Période : 1760 - 1795

Fonds : 84 E dépôt - Reppe

Reppe (Territoire de Belfort)

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