Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Tellier, Pierre (commissaire ordinaire de l'artillerie, receveur général du duché de Mercoeur)

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LE TELLIER (Pierre) Commissaire, ordinaire de l'Artillerie, receveur général du duché de Mercoeur, demeurant à Chilhac au duché d'Auvergne. ...

Cote : MC/ET/VIII/573

Période : 1608 - 1608

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, 1600 - février 1619 (étude VIII)
VERNON (Domaine de) § Transaction entre Anne d'EST, duchesse de NEMOURS, comtesse de GISORS, d'une part, Pierre LE TELLIER, avocat au Gd Con...

Cote : MC/ET/VIII/559

Période : 1602 - 1602

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, 1600 - février 1619 (étude VIII)
MERCOEUR (duché de) § Bail par Marie de LUXEMBOURG, duchesse de Pentièvre, princesse de MARTIGUES, douairière de MERCOEUR, veuve de Philippe...

Cote : MC/ET/VIII/583

Période : 1613 - 1613

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)
LE TELLIER (Pierre) Avocat au conseil privé du Roi, demeurant rue des Augustins. § Indemnité ; Constitutions de rente par Jacques BARRIN, si...

Cote : MC/ET/VIII/589

Période : 1615 - 1615

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)
LORRAINE (Maison de) § Bail à ferme de Marie de LUXEMBOURG, veuve de Philippe Emmanuel de LORRAINE, tutrice de Françoise de LORRAINE, sa fil...

Cote : MC/ET/VIII/559

Période : 1602 - 1602

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, 1600 - février 1619 (étude VIII)
MERCOEUR (duché de) § Procuration de Marie de LUXEMBOURG, douairière de Mercoeur, à Maximilien d'AUREILLE, bailly et gouverneur, Pierre de L...

Cote : MC/ET/VIII/560

Période : 1602 - 1602

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, 1600 - février 1619 (étude VIII)

Le Tellier, Pierre (commissaire ordinaire de l'artillerie, receveur général du duché de Mercoeur)

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