Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Séguier, Pierre (?-1638)

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SEGUIER (Pierre) chevalier, marquis d'O, comte de SOREL et autres lieux § Transaction entre Marguerite de LA GUESLE, femme et procuratrice d...

Cote : MC/ET/LXXIII/333

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
SEGUIER (Pierre) chevalier, marquis d'O, conseiller du Roi en ses conseils § Promesse par Michel de LA PORTE, huissier sergent à cheval au C...

Cote : MC/ET/LXXIII/333

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
SEGUIER (Pierre) chevalier, marquis d'O, comte de SOREL, baron de CHARS et autres lieux, conseiller du Roi en ses conseils d'Etat et Privé §...

Cote : MC/ET/LXXIII/333

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
SEGUIER (Pierre) Chevalier, marquis d'O, conseiller du Roi en ses conseils § Promesse d'Edme SEART, huissier sergent à Cheval au Châtelet, à...

Cote : MC/ET/LXXIII/333

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
SEGUIER (Pierre) chevalier, marquis d'O, comte de SOREL et autres lieux, conseiller du Roi en ses conseils § Transaction entre Marguerite de...

Cote : MC/ET/LXXIII/334

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
SEGUIER (Pierre) chevalier, marquis d'O et autres lieux § Transactions entre Pierre DU FAY, chevalier, seigneur baron de la MESANGERE et Mar...

Cote : MC/ET/LXXIII/334

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
SEGUIER (Pierre) chevalier, marquis d'O, comte de SOREL et autres lieux, § Consentement par Marguerite de LA GUESLE, épouse et procuratrice ...

Cote : MC/ET/LXXIII/334

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
SEGUIER (Pierre) Chevalier, marquis d'O. § Marché par Jean OLLIVIER, maître sellier-lormier-carrossier à Paris, rue Dauphine, paroisse Saint...

Cote : MC/ET/LXXIII/335

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
SEGUIER (Pierre) chevalier, marquis d'O, comte de SOREL et autres lieux § Transport par Marguerite de LA GUESLE, épouse et procuratrice de P...

Cote : MC/ET/LXXIII/337

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
SEGUIER (Pierre) chevalier, marquis d'O, comte de SOREL. § Accords entre Marguerite de LA GUESLE, fondée de procuration de Pierre SEGUIER, s...

Cote : MC/ET/LXXIII/337

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)

Séguier, Pierre (?-1638)

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