Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Séguier, Pierre (?-1638)

55 contenus liés

SEGUIER (Pierre) chevalier, comte de SOREL, marquis d'O, baron de CHARS § Transport par Marguerite de LA GUESLE, veuve de Pierre SEGUIER, en...

Cote : MC/ET/LXXIII/356

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
SEGUIER (Pierre) chevalier, marquis d'O, comte de SOREL § Dépôt par Marguerite de LA GUESLE d'écrits passés devant tabellions à SOREL.

Cote : MC/ET/LXXIII/357

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
SEGUIER (Pierre) chevalier marquis d'O § Quittance par François THAUMAS, écuyer, héritier de défunt Paul THAUMAS, à Marguerite de LA GUESLE,...

Cote : MC/ET/LXXIII/357

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
SEGUIER (Pierre) chevalier, comte de SOREL, marquis d'O § Quittance de Jean de LOUPPY, maître d'hôtel de Marguerite de LA GUESLE, veuve de P...

Cote : MC/ET/LXXIII/357

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
SEGUIER (Pierre) chevalier, marquis d'O, comte de SOREL § Transaction entre Marguerite de LA GUESLE, veuve de Pierre SEGUIER, tutrice de Lou...

Cote : MC/ET/LXXIII/357

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
SEGUIER (Pierre) chevalier, marquis d'O, conseiller du Roi en ses conseils § Quittance de Claude AUBERT à Marguerite de LA GUESLE, veuve de ...

Cote : MC/ET/LXXIII/359

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
SEGUIER (famille) § Echanges entre Marguerite de LA GUESLE, veuve de Pierre SEGUIER, chevalier, marquis d'O, tutrice de Louise-Marie SEGUIER...

Cote : MC/ET/LXXIII/359

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
SEGUIER (Pierre) chevalier, marquis d'O § Dépôt de pièces concernant Pierre SEGUIER par Marguerite de LA GUESLE, sa veuve.

Cote : MC/ET/LXXIII/359

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
SEGUIER (Pierre) chevalier, marquis d'O, comte de SOREL, baron de CHARS, seigneur de MARIGNY et autres terres. § Comptes entre Marguerite de...

Cote : MC/ET/LXXIII/359

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
SEGUIER (Pierre) chevalier, marquis d'O, comte de SOREL, baron de CHARS, seigneur de MARIGNY. § Bail par Marguerite de LA GUESLE, veuve de P...

Cote : MC/ET/LXXIII/359

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)

Séguier, Pierre (?-1638)

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