Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Menoncourt (Territoire de Belfort)

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Lettre du Conseil souverain d’Alsace concernant la contestation par les habitants de la communauté d’une sentence rendue par le bailly de Ro...

Cote : 67 Ed AA 1

Période : 1717 - 1717

Fonds : 67 E dépôt - Menoncourt
Règles de la communauté renouvelées les 5 janvier 1650 et 24 novembre 1707 et ratifiées le 17 mars 1730, cahier comprenant 10 pages.

Cote : 67 Ed AA 2

Période : 1730 - 1730

Fonds : 67 E dépôt - Menoncourt
Plan de plusieurs cantons de bois et pâturages partagés entre les communautés de Menoncourt et d’Eguenigue.

Cote : 67 Ed DD 1

Fonds : 67 E dépôt - Menoncourt
Archives des communes rurales, principes généraux et cadre de classement, Melun, Imprimerie adminsitrative.

Cote : 67 Ed 1 C 1

Période : 1928 - 1928

Fonds : 67 E dépôt - Menoncourt
Registres des délibérations du conseil municipal.

Cote : 67 Ed 1 D 1-3

Période : 1903 - 1953

Fonds : 67 E dépôt - Menoncourt
Contestation avec la commune d’Eguenigue concernant la délimitation des deux territoires.

Cote : 67 Ed 4 D 1

Période : 1850 - 1850

Fonds : 67 E dépôt - Menoncourt
6 D Inventaires et archives communales

Période : 1717 - 2001

Fonds : 67 E dépôt - Menoncourt
Inventaires des archives et objets mobiliers.

Cote : 67 Ed 6 D 1 - 5

Période : 1870 - 1960

Fonds : 67 E dépôt - Menoncourt
1870.

Cote : 67 Ed 6 D 1

Période : 1870 - 1870

Fonds : 67 E dépôt - Menoncourt
1908.

Cote : 67 Ed 6 D 2

Période : 1908 - 1908

Fonds : 67 E dépôt - Menoncourt

Menoncourt (Territoire de Belfort)

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