Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vellescot (Territoire de Belfort)

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ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

Période : 1793 - 1948

Fonds : 101 E dépôt - Vellescot
SERIE D Administration générale de la commune

Période : 1793 - 1948

Fonds : 101 E dépôt - Vellescot
1 D Conseil municipal

Période : 1793 - 1948

Fonds : 101 E dépôt - Vellescot
Registres des délibérations du Conseil municipal.

Cote : 101 Ed 1 D 1-4

Période : 1847 - 1948

Fonds : 101 E dépôt - Vellescot
Mai 1847-mai 1857

Cote : 101 Ed 1 D 1

Période : 1847 - 1857

Fonds : 101 E dépôt - Vellescot
Mai 1857-février 1900

Cote : 101 Ed 1 D 2

Période : 1857 - 1900

Fonds : 101 E dépôt - Vellescot
Mars 1900-juin 1919

Cote : 101 Ed 1 D 3

Période : 1900 - 1919

Fonds : 101 E dépôt - Vellescot
Octobre 1919-janvier 1948

Cote : 101 Ed 1 D 4

Période : 1919 - 1948

Fonds : 101 E dépôt - Vellescot
SERIE E Etat civil

Période : 1793 - 1948

Fonds : 101 E dépôt - Vellescot
Registres des naissances.

Cote : 101 Ed 1 E 1-9

Période : 1793 - 1883

Fonds : 101 E dépôt - Vellescot

Vellescot (Territoire de Belfort)

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