Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Borsat de La Pérouse (famille)

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Fonds Borsat de La Pérouse

Cote : 33 J 1-53

Période : 1504 - 1912
Répertoire numérique du fonds Borsat de La Pérouse (21 J)

Cote : 21 J 1-4

Période : 1787 - 1912
Familles

Cote : 33 J 1-26

Période : 1556 - 1991

Fonds : Fonds Borsat de La Pérouse
Famille Charriot, à Saint-André-sur-Vieux-Jonc

Cote : 33 J 1-6

Période : 1630 - 1991

Fonds : Fonds Borsat de La Pérouse
Titres pour Louis Charriot, laboureur à Saint-André-sur-Vieux-Jonc, et Jeanne Durand, son épouse.

Cote : 33 J 1

Période : 1630 - 1689

Fonds : Fonds Borsat de La Pérouse
Titres pour Claude Charriot père, marchand à Saint-André-sur-Vieux-Jonc.

Cote : 33 J 2-4

Période : 1647 - 1696

Fonds : Fonds Borsat de La Pérouse
Titre de famille.

Cote : 33 J 2

Période : 1647 - 1693

Fonds : Fonds Borsat de La Pérouse
Comptabilité

Cote : 33 J 3

Période : 1658 - 1690

Fonds : Fonds Borsat de La Pérouse
Transactions concernant Jeanne Charriot

Cote : 33 J 4

Période : 1676 - 1696

Fonds : Fonds Borsat de La Pérouse
Titres pour Claude Charriot fils, laboureur à Saint-André-sur-Vieux-Jonc

Cote : 33 J 5-6

Période : 1687 - 1991

Fonds : Fonds Borsat de La Pérouse

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