Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Co-cathédrale Notre-Dame de l'Annonciation (Bourg-en-Bresse, Ain, France)

Affiner votre recherche :

12 contenus liés

Statuts de l'église Notre-Dame

Cote : G 2

Période : 1526 - 1652

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Procédure, quittances et transaction entre les prévôts, chanoines et chapitre de l'église Notre-Dame de Bourg en Bresse et les religieux Aug...

Cote : G 5

Période : 1466 - 1707

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Entretien et réparations

Cote : G 6

Période : 1763 - 1789

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Eglise collégiale Notre-Dame de Bourg

Cote : G 1-11

Période : 1466 - 1900

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Provisions et prises de possession

Cote : G 7

Période : 1619 - 1744

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Registre de la comptabilité du chapitre tenu par les chanoines clavaires Bizet et Bruchet, et leurs successeurs

Cote : G 8

Période : 1653 - 1661

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Comptabilité

Cote : G 9

Période : 1657 - 1782

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Affaires générales

Cote : G 1

Période : 1505 - 1720

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Fondations de rentes et dîme

Cote : G 3

Période : 1642 - 1788

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Transactions et mémoires.

Cote : G 4

Période : 1584 - 1900

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.

Co-cathédrale Notre-Dame de l'Annonciation (Bourg-en-Bresse, Ain, France)

12 contenus liés

Liens