Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pernet, Cyrille Victor Auguste (actif en 1896-1912)

Affiner votre recherche :

13 contenus liés

8 août-27 décembre 1896

Cote : 3 E 41571

Période : 1896 - 1896

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
1er janvier-14 février 1900

Cote : 3 E 41577

Période : 1900 - 1900

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
2 novembre 1902-1er octobre 1912

Cote : 3 E 32882

Période : 1902 - 1912

Fonds : Registres et documents isolés
1897

Cote : 3 E 41572

Période : 1897 - 1897

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
Août-décembre 1899

Cote : 3 E 41576

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
PERNET Cyrille-Victor-Auguste, notaire à Saint-Didier-d'Aussiat

Cote : 3 E 32879, 32882

Période : 1900 - 1912

Fonds : Registres et documents isolés
Répertoires

Cote : 3 E 32879, 32882

Période : 1900 - 1912

Fonds : Registres et documents isolés
21 octobre 1900-2 novembre 1902

Cote : 3 E 32879

Période : 1900 - 1902

Fonds : Registres et documents isolés
PERNET Cyrille Victor Auguste, notaire à Priay

Cote : 3 E 41571-41577

Période : 1896 - 1900

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
Minutes

Cote : 3 E 41571-41577

Période : 1896 - 1900

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay

Pernet, Cyrille Victor Auguste (actif en 1896-1912)

13 contenus liés

Liens