Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Menthonnex-sous-Clermont (Haute-Savoie)

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E DEPOT 178 - Archives communales déposées de Menthonnex-sous-Clermont (1618-1944)

Période : 1618 - 1944
État civil de la commune de Menthonnex-sous-Clermont (1618-1927)

Période : 1618 - 1927
Série F : Population - économie sociale - statistique

Période : 1839 - 1872

Fonds : E DEPOT 178 - Archives communales déposées de Menthonnex-sous-Clermont (1618-1944)
Sous-série 1 F - Population

Période : 1848 - 1866

Fonds : E DEPOT 178 - Archives communales déposées de Menthonnex-sous-Clermont (1618-1944)
Recensement de population

Période : 1848 - 1866

Fonds : E DEPOT 178 - Archives communales déposées de Menthonnex-sous-Clermont (1618-1944)
Instructions émanant de l'Intendance générale de la division administrative d'Annecy puis de la préfecture.

Cote : E DEPOT 178/1 F 1

Période : 1848 - 1866

Fonds : E DEPOT 178 - Archives communales déposées de Menthonnex-sous-Clermont (1618-1944)
Recensement de population.

Cote : E DEPOT 178/1 F 2

Période : 1858 - 1858

Fonds : E DEPOT 178 - Archives communales déposées de Menthonnex-sous-Clermont (1618-1944)
Feuilles de ménage.

Cote : E DEPOT 178/1 F 3

Période : 1858 - 1858

Fonds : E DEPOT 178 - Archives communales déposées de Menthonnex-sous-Clermont (1618-1944)
Sous-série 2 F - Commerce et industrie

Période : 1839 - 1858

Fonds : E DEPOT 178 - Archives communales déposées de Menthonnex-sous-Clermont (1618-1944)
Production industrielle, taxes et renseignements statistiques : instructions de l'Intendance de la division administrative d'Annecy.

Cote : E DEPOT 178/2 F 1

Période : 1845 - 1858

Fonds : E DEPOT 178 - Archives communales déposées de Menthonnex-sous-Clermont (1618-1944)

Menthonnex-sous-Clermont (Haute-Savoie)

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