Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Duvillaret, Théodore-Jean-François

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Répertoires des actes

Cote : 2 E 17155-17159

Période : 1923 - 1941

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
17 novembre 1923 - 24 septembre 1926.

Cote : 2 E 17155

Période : 1923 - 1926

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
4 janvier - 24 décembre 1912.

Cote : 2 E 17160

Période : 1912 - 1912

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
30 janvier - 28 décembre 1915.

Cote : 2 E 17162

Période : 1915 - 1915

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
7 janvier - 28 décembre 1918.

Cote : 2 E 17163

Période : 1918 - 1918

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1er janvier - 30 décembre 1920.

Cote : 2 E 17165

Période : 1920 - 1920

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
3 janvier - 31 décembre 1921.

Cote : 2 E 17166

Période : 1921 - 1921

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
7 janvier - 31 décembre 1925.

Cote : 2 E 17170

Période : 1925 - 1925

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
2 janvier - 30 décembre 1926.

Cote : 2 E 17171

Période : 1926 - 1926

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
3 janvier - 29 décembre 1927.

Cote : 2 E 17172

Période : 1927 - 1927

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)

Duvillaret, Théodore-Jean-François

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