Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Faverge, Louis 2 de (1564-1630)

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Cote : 204 J 8

Période : 1591 - 1613

Fonds : 204 J Fonds des seigneurs de Montpon
Louis 2 de la Faverge (1564-1630)

Cote : 204 J 7-11

Période : 1591 - 1634

Fonds : 204 J Fonds des seigneurs de Montpon
Mariage avec Bernarde David : copie et extrait du contrat de mariage de 1591. Administration des biens de sa femme, rente de la val des Clet...

Cote : 204 J 7

Période : 1599 - 1634

Fonds : 204 J Fonds des seigneurs de Montpon
Biens à Cormand (Saint-Jeoire) : vente des droits seigneuriaux sur une pièce de terre sise à Cormand à Françoise de Machard femme de son onc...

Cote : 204 J 9

Période : 1594 - 1603

Fonds : 204 J Fonds des seigneurs de Montpon
Contentieux avec Louise Richard et son mari Gallois Regard : copie du partage de biens de 1594. Litige avec sa fille Bernarde et son gendre ...

Cote : 204 J 10

Période : 1594 - 1624

Fonds : 204 J Fonds des seigneurs de Montpon
Revendications de descendants sur l'héritage de Montpon : mémoire et interprétation des donations et testaments de 1504 et 1509 de François ...

Cote : 204 J 11

Période : 1594 - 1630

Fonds : 204 J Fonds des seigneurs de Montpon

La Faverge, Louis 2 de (1564-1630)

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