Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haute-Savoie. Office national des anciens combattants

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ABB à DELA.

Cote : 2284 W 1

Période : 1950 - 2006

Fonds : 2284 W - Versement de l'Office national des anciens combattants de la Haute-Savoie, fichier alphabétique des demandeurs de la carte du comba...
DELC à MEN.

Cote : 2284 W 2

Période : 1950 - 2006

Fonds : 2284 W - Versement de l'Office national des anciens combattants de la Haute-Savoie, fichier alphabétique des demandeurs de la carte du comba...
Centre médico-scolaire de Megève

Cote : 1013 W 1-2

Période : 1943 - 1945

Fonds : 1013 W - Versement de l'Office national des anciens combattants de la Haute-Savoie, centre médico-scolaire de Megève (1943-1945)
Livres de paie

Cote : 1013 W 1-2

Période : 1943 - 1945

Fonds : 1013 W - Versement de l'Office national des anciens combattants de la Haute-Savoie, centre médico-scolaire de Megève (1943-1945)
Rapports d'activité et statistiques

Cote : 2281 W 8-13

Période : 1957 - 2002

Fonds : 2281 W - Versement de l'Office national des anciens combattants de la Haute-Savoie, administration et activités spécifiques (1942-2011)
Rapports d'activité du service

Cote : 2281 W 8

Période : 1987 - 2002

Fonds : 2281 W - Versement de l'Office national des anciens combattants de la Haute-Savoie, administration et activités spécifiques (1942-2011)
Statistiques de la carte d'invalidité

Cote : 2281 W 10

Période : 1988 - 1998

Fonds : 2281 W - Versement de l'Office national des anciens combattants de la Haute-Savoie, administration et activités spécifiques (1942-2011)
Registres d'ordre d'arrivée des cartes d'invalidité délivrées

Cote : 2281 W 11-13

Période : 1967 - 1998

Fonds : 2281 W - Versement de l'Office national des anciens combattants de la Haute-Savoie, administration et activités spécifiques (1942-2011)
Mars 1967 à juillet 1977

Cote : 2281 W 11

Période : 1967 - 1977

Fonds : 2281 W - Versement de l'Office national des anciens combattants de la Haute-Savoie, administration et activités spécifiques (1942-2011)
Avril 1989 à janvier 1998

Cote : 2281 W 13

Période : 1989 - 1998

Fonds : 2281 W - Versement de l'Office national des anciens combattants de la Haute-Savoie, administration et activités spécifiques (1942-2011)

Haute-Savoie. Office national des anciens combattants

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