Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

ORSAT, Louis Antoine [notaire]

29 contenus liés

Orsat, Louis-Antoine

Cote : 2 E 14616-14642

Période : 1879 - 1900

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
23 avril-26 décembre 1879.

Cote : 2 E 14616

Période : 1879 - 1879

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1880.

Cote : 2 E 14617

Période : 1880 - 1880

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1881.

Cote : 2 E 14618

Période : 1881 - 1881

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
3 janvier-29 juin 1882.

Cote : 2 E 14619

Période : 1882 - 1882

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1er janvier-30 juin 1886.

Cote : 2 E 14625

Période : 1886 - 1886

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1892.

Cote : 2 E 14632

Période : 1892 - 1892

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1896.

Cote : 2 E 14636

Période : 1896 - 1896

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
4 janvier-11 mai 1900.

Cote : 2 E 14642

Période : 1900 - 1900

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
2 juillet-30 décembre 1885.

Cote : 2 E 14624

Période : 1885 - 1885

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)

ORSAT, Louis Antoine [notaire]

29 contenus liés

Liens