Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DUPRAZ, Jean [notaire]

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1849-1850.

Cote : 2 E 9063

Période : 1849 - 1850

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1857.

Cote : 2 E 9066

Période : 1857 - 1857

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1858-1860.

Cote : 2 E 9067

Période : 1858 - 1860

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1881-1885.

Cote : 8 U 4/6

Période : 1881 - 1885

Fonds : 8 U - Fonds des tribunaux de première instance relatifs aux officiers publics et ministériels (1860-1945)
1840-1845.

Cote : 2 E 9061

Période : 1840 - 1845

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1846-1848.

Cote : 2 E 9062

Période : 1846 - 1848

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1851-1854.

Cote : 2 E 9064

Période : 1851 - 1854

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1867-1870.

Cote : 8 U 4/3

Période : 1867 - 1870

Fonds : 8 U - Fonds des tribunaux de première instance relatifs aux officiers publics et ministériels (1860-1945)
1876-1880.

Cote : 8 U 4/5

Période : 1876 - 1880

Fonds : 8 U - Fonds des tribunaux de première instance relatifs aux officiers publics et ministériels (1860-1945)
1886-1889.

Cote : 8 U 4/7

Période : 1886 - 1889

Fonds : 8 U - Fonds des tribunaux de première instance relatifs aux officiers publics et ministériels (1860-1945)

DUPRAZ, Jean [notaire]

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