Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société coopérative de consommation des employés de la compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée d'Annemasse (Annemasse, Haute-Savoie)

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Conseils et assemblées

Cote : 152 J 577-580

Période : 1911 - 1956

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Délibérations.

Cote : 152 J 579

Période : 1911 - 1956

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Organisation : annonces légales, ordre du jour.

Cote : 152 J 580

Période : 1914 - 1956

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
D-Z.

Cote : 152 J 582

Période : 1923 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Collaboration avec d'autres coopératives. - Fédération coopérative des agents des chemins de fer de Lyon : règlement intérieur (s. d.). Fédé...

Cote : 152 J 585

Période : 1907 - 1941

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Domaine

Cote : 152 J 586

Période : 1889 - 1913

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Service financier

Cote : 152 J 587

Période : 1930 - 1952

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Registre centralisateur.

Cote : 152 J 588

Période : 1952 - 1953

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Délibérations de la commission des achats et de contrôle.

Cote : 152 J 589

Période : 1903 - 1955

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
Organisation. - Réglementation : règlement intérieur (1907). Relations avec les gérants, saisie sur arrêt : requête et notifications d'un hu...

Cote : 152 J 591

Période : 1907 - 1936

Fonds : Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie

Société coopérative de consommation des employés de la compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée d'Annemasse (Annemasse, Haute-Savoie)

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