Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charles-Félix (roi de Sardaigne)

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17 avril 1816- 17 novembre 1816 (Paris, puis voyage à Lyon et de là à Chambéry, présentation au roi, passage à Annecy, puis départ à Marseil...

Cote : 11 J 129

Période : 1815 - 1816

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Notes sur le voyage du roi Charles-Félix en Savoie (1824). Abonnement des officiers de la Division de Savoie au théâtre. « Cahier des observ...

Cote : 43 J 493

Période : 1821 - 1829

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Programme de la cérémonie pour la pose de la première pierre du diguement de l'Isère, des mains de Sa Majesté, le 17 août 1824 (Ch., s. d.) ...

Cote : 11 J 1919

Période : 1824 - 1860

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Lettres patentes de Charles-Félix autorisant l'établissement de la société, statuts, instructions, comptes rendus et avis aux agents et aux ...

Cote : 11 J 282

Période : 1830 - 1847

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Instructions du roi Charles-Félix au chevalier César de Saluces pour exercice de la charge de gouverneur des princes. Journal provisoire de ...

Cote : 43 J 500

Période : 1830 - 1834

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Pièces et recueils de vers de circonstance.

Cote : 43 J 765

Période : 1799 - 1836

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

Charles-Félix (roi de Sardaigne)

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