Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Despine, Charles-Marie-joseph (ingénieur, etc. [principales référ.] : propriétés)

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Etat des baux, créances, sommes à payer, polices d'assurances et propriétés de M. et Mme Despine en juillet (De la main de Joseph Despine. ...

Cote : 11 J 178

Période : 1823 - 1864

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Biens à Annecy (maisons rue Saint-François et passage de la Cathédrale) : polices d'assurances, pièces de dépenses, bail de location, redeva...

Cote : 11 J 179

Période : 1831 - 1856

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Généralités : état des inscriptions hypothécaires à la charge et sur les biens de Joseph Despine.

Cote : 11 J 177

Période : 1823 - 1828

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Biens à Annecy-le-Vieux : notamment relevés cadastraux, état des revenus en nature de la ferme de Novel, plan des bâtiments et état des trav...

Cote : 11 J 180

Période : 1830 - 1833

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Biens à Annecy-le-Vieux : registre des comptes de recettes et dépenses de la ferme de Novel (et des vignes de Veyrier).

Cote : 11 J 181

Période : 1840 - 1864

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Biens à Annecy-le-Vieux : lettres adressées à Mme Berthon-Cabot, fermière des Despine à Novel, par Louise d'Hérens, par Claudine Garbillon (...

Cote : 11 J 182

Période : 1835 - 1856

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Biens à Chavanod : titres d'acquisitions, échanges, partages, délimitation (actes généralement passés par Mme Despine). (Mentions d'actes de...

Cote : 11 J 183

Période : 1833 - 1858

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Biens à Chavanod : relevés cadastraux des propriétés de Mme Despine (extrait du " Livre des numéros suivis ", XVIIIe s.) ; police d'assuranc...

Cote : 11 J 184

Période : 1830 - 1855

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Biens à Chavanod : états des revenus, comptes des fermiers, estimation et cubage des bois des fermes et ventes de bois.

Cote : 11 J 185

Période : 1834 - 1857

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Biens divers à Lovagny, Meythet, Poisy et Seythenex : notamment relevés cadastraux, liquidition de la vente de la montagne de Seythenex.

Cote : 11 J 186

Période : 1829 - 1842

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine

Despine, Charles-Marie-joseph (ingénieur, etc. [principales référ.] : propriétés)

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