Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Despine, Charles-Marie-joseph (ingénieur, etc. [principales référ.] : comptes avec ses frères)

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Dossier n° 3 (dossier de première instance en installation du séquestre, et procédure de déguerpissement).

Cote : 11 J 213

Période : 1826 - 1827

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Dossier n° 5 (dossier d'appel sur l'installation du séquestre).

Cote : 11 J 215

Période : 1826 - 1826

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Comptes courans de Charles Humbert Antoine Despine d'Annecy, commencé en 1820 (comptes, par doit et avoir, avec divers débiteurs et créancie...

Cote : 11 J 586

Période : 1813 - 1823

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Dépenses faites par les frères Antoine, Louis, Jean-Baptiste, François et Joseph Despine pour leur éducation en pays étranger et pour les ét...

Cote : 11 J 200

Période : 1816 - 1854

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Comptes particuliers de Joseph avec son frère Antoine (V. aussi, ci-après (11 J 585-592) les papiers personnels d'Antoine.) : acquittement d...

Cote : 11 J 202

Période : 1816 - 1849

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Règlement, par Joseph, de la succession de son frère Antoine (1852) : frais relatifs aux maisons d'Aix (Celle de Joseph et celle d'Antoine (...

Cote : 11 J 203

Période : 1852 - 1854

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Comptes des divers créanciers de la liquidation L.D. (cahier, de la main de Joseph Despine, des créances dues à la Sté Louis Despine et Cie ...

Cote : 11 J 206

Période : 1819 - 1821

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Affaires générales : " notes instructives " sur l'Habitation-sucrerie de Ferrayre, dite de l'Espérance (Cette propriété, obérée de dettes et...

Cote : 11 J 207

Période : 1818 - 1829

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Dossier n° 1 (procès en première instance sur la demande principale, devant le tribunal de Pointe-à-Pitre, et procès d'appel devant la Cour ...

Cote : 11 J 211

Période : 1826 - 1829

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Correspondance (lettres et copies de lettres) relative à la succession de Jean-Baptiste-Humbert Despine et au procès de Ferrayre.

Cote : 11 J 218

Période : 1824 - 1832

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine

Despine, Charles-Marie-joseph (ingénieur, etc. [principales référ.] : comptes avec ses frères)

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