Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sommeiller, Germain (ingénieur des chemins de fer)

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Cote : 11 J 1252

Période : 1840 - 1858

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Fasc. 51 à 80 (février-novembre ). 1854

Cote : 11 J 1164

Période : 1853 - 1855

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Documents parlementaires (impr.) : discours du roi à l'ouverture de la session (7 janv. ) ; nomenclature des conventions et actes diplomatiq...

Cote : 11 J 1191

Période : 1849 - 1858

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Discours imprimés et manuscrits : 10 nov. 1848 (sur la paix avec l'Autriche, non prononcé) ; 30 avril 1852 (sur l'imposition personnelle et ...

Cote : 11 J 1257

Période : 1848 - 1855

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
PHILIPPE - PLAYFAIR.

Cote : 11 J 1870

Période : 1825 - 1868

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Chemins de fer en Savoie : études, projets de lois, cahiers des charges et relations techniques concernant la voie ferrée de Suse à Chambéry...

Cote : 11 J 1253

Période : 1849 - 1858

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Année . 1851

Cote : 11 J 1272

Période : 1848 - 1859

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
BALDRACCO-BONACOSSA.

Cote : 11 J 1826

Période : 1824 - 1874

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
GIURIA - GRANDIS.

Cote : 11 J 1855

Période : 1831 - 1863

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
SOBRERO - SOMMEILLER.

Cote : 11 J 1880

Période : 1824 - 1860

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine

Sommeiller, Germain (ingénieur des chemins de fer)

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