Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charles-Albert (roi de Sardaigne)

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BALDRACCO-BONACOSSA.

Cote : 11 J 1826

Période : 1824 - 1874

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
PALEOCAPA - PARAVIA.

Cote : 11 J 1868

Période : 1844 - 1858

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Pièces et recueils de vers de circonstance.

Cote : 43 J 765

Période : 1799 - 1836

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Statuto du 4 mars 1848 ; suppl. Du Risorgimento sur la séancedu 23 juin 1848 concernant l'union avec la Lombardie ; rapport de la délégation...

Cote : 11 J 1267

Période : 1848 - 1855

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Acte de nomination par le roi Charles-Albert, de l'assesseur Gaspard-Léandre Folliet comme instructeur au tribunal de préfecture de Bonnevil...

Cote : 1 J 2213

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
Correspondance relative à l'éducation des princes.

Cote : 43 J 506

Période : 1833 - 1838

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Dossier documentaire sur les routes du Genevois et notamment sur les relations Genève-Annecy, Annecy-Seyssel, Seyssel-Genève, Annecy-Frangy,...

Cote : 11 J 1028

Période : 1832 - 1832

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Correspondance (suite).

Cote : 43 J 507

Période : 1833 - 1837

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Albert-Duret.

Cote : 43 J 688

Période : 1822 - 1857

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Questions de politique intérieure et étrangère (1813-1857).

Cote : 11 J 1884

Période : 1813 - 1857

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine

Charles-Albert (roi de Sardaigne)

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