Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gruffy (Haute-Savoie)

271 contenus liés

Tabelle alphabétique des propriétaires.

Cote : E DEPOT 138/CC 1

Période : 1738 - 1738

Fonds : E DEPOT 138 - Archives communales déposées de Gruffy (1442-1923)
Sentence arbitrale prononcée par le conseil du comté du Genevois fixant les limites du mandement de Gruffy en faveur de Jean de Compey, seig...

Cote : E DEPOT 138/FF 1

Période : 1442 - 1442

Fonds : E DEPOT 138 - Archives communales déposées de Gruffy (1442-1923)
Ministère de la Marine, agriculture et commerce : circulaires.

Cote : E DEPOT 138/A 2

Période : 1850 - 1851

Fonds : E DEPOT 138 - Archives communales déposées de Gruffy (1442-1923)
Administration générale des Gabelles royales, division sels, tabacs, poudres et plombs : circulaire.

Cote : E DEPOT 138/A 3

Période : 1850 - 1850

Fonds : E DEPOT 138 - Archives communales déposées de Gruffy (1442-1923)
Série B : Actes de l'administration départementale

Période : 1830 - 1860

Fonds : E DEPOT 138 - Archives communales déposées de Gruffy (1442-1923)
Intendance royale du Genevois : instructions, ordonnances (1830, 1836, 1839-1840).

Cote : E DEPOT 138/B 1

Période : 1830 - 1840

Fonds : E DEPOT 138 - Archives communales déposées de Gruffy (1442-1923)
Intendance générale de la division administrative d'Annecy : circulaires et instructions (1844, 1849, 1851-1860).

Cote : E DEPOT 138/B 2

Période : 1844 - 1860

Fonds : E DEPOT 138 - Archives communales déposées de Gruffy (1442-1923)
Commandement militaire de la province du Genevois : circulaires, instructions, affiches (1849-1852, 1860).

Cote : E DEPOT 138/B 3

Période : 1849 - 1860

Fonds : E DEPOT 138 - Archives communales déposées de Gruffy (1442-1923)
Session des conseils communaux. – Ouverture et déroulement : circulaires.

Cote : E DEPOT 138/1 D 3

Période : 1849 - 1860

Fonds : E DEPOT 138 - Archives communales déposées de Gruffy (1442-1923)
Correspondance administrative arrivée.

Cote : E DEPOT 138/2 D 1

Période : 1838 - 1862

Fonds : E DEPOT 138 - Archives communales déposées de Gruffy (1442-1923)

Gruffy (Haute-Savoie)

271 contenus liés

Liens