Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orcier (Haute-Savoie)

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1778-1793 (et quelques actes de naissance).

Cote : E DEPOT 206/GG 2

Période : 1778 - 1793

Fonds : État civil de la commune d'Orcier (1632-1942)
Naissances

Période : 1793 - 1919

Fonds : État civil de la commune d'Orcier (1632-1942)
1814-1837.

Cote : E DEPOT 206/1 E 2

Période : 1814 - 1837

Fonds : État civil de la commune d'Orcier (1632-1942)
1838-1842.

Cote : E DEPOT 206/1 E 3

Période : 1838 - 1842

Fonds : État civil de la commune d'Orcier (1632-1942)
1779-1792.

Cote : E DEPOT 206/GG 2

Période : 1779 - 1792

Fonds : État civil de la commune d'Orcier (1632-1942)
Décès

Période : 1793 - 1919

Fonds : État civil de la commune d'Orcier (1632-1942)
1838-1842.

Cote : E DEPOT 206/1 E 9

Période : 1838 - 1842

Fonds : État civil de la commune d'Orcier (1632-1942)
1923-1932.

Cote : 4 E 4481

Période : 1923 - 1932

Fonds : État civil de la commune d'Orcier (1632-1942)
Série CC : Finances, impôts et comptabilité

Période : 1738 - 1833

Fonds : E DEPOT 206 - Archives communales déposées d'Orcier (1717-1975)
Tabelle des propriétaires.

Cote : E DEPOT 206/CC 1

Période : 1738 - 1738

Fonds : E DEPOT 206 - Archives communales déposées d'Orcier (1717-1975)

Orcier (Haute-Savoie)

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