Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Muraz (Haute-Savoie)

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Cadastre sarde

Période : 1739 - 1798

Fonds : E DEPOT 193 - Archives communales déposées de la Muraz (1591-1936)
Journalier.

Cote : E DEPOT 193/CC 2

Période : 1739 - 1798

Fonds : E DEPOT 193 - Archives communales déposées de la Muraz (1591-1936)
Registres paroissiaux

Période : 1591 - 1899

Fonds : E DEPOT 193 - Archives communales déposées de la Muraz (1591-1936)
1765-1819.

Cote : E DEPOT 193/GG 6

Période : 1765 - 1819

Fonds : E DEPOT 193 - Archives communales déposées de la Muraz (1591-1936)
Délibérations

Période : 1814 - 1897

Fonds : E DEPOT 193 - Archives communales déposées de la Muraz (1591-1936)
24 août 1860 - 22 décembre 1872.

Cote : E DEPOT 193/1 D 4

Période : 1860 - 1872

Fonds : E DEPOT 193 - Archives communales déposées de la Muraz (1591-1936)
Sessions

Période : 1798 - 1804

Fonds : E DEPOT 193 - Archives communales déposées de la Muraz (1591-1936)
Procès-verbaux établis à l'occasion des sessions du conseil municipal.

Cote : E DEPOT 193/1 D 6

Période : 1798 - 1804

Fonds : E DEPOT 193 - Archives communales déposées de la Muraz (1591-1936)
Dénombrement : registre de la population locale établi d'après la situation du 31 décembre 1857 au 1er janvier 1858.

Cote : E DEPOT 193/1 F 1

Période : 1857 - 1857

Fonds : E DEPOT 193 - Archives communales déposées de la Muraz (1591-1936)
Série G : Contributions - Administrations financières

Période : 1834 - 1860

Fonds : E DEPOT 193 - Archives communales déposées de la Muraz (1591-1936)

La Muraz (Haute-Savoie)

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