Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Papeteries de Cran

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Constitution de l'affaire

Cote : 151 J 1, 56 J 1, 151 J 2-14

Période : 1842 - 1994

Fonds : 151 J - 56 J - Fonds des Papeteries de Cran (1748-2004)
Société Aussedat et compagnie, constitution : contrat de partage, ancien et nouvel acte de société, bail de location des Aussedat à "Ausseda...

Cote : 151 J 6

Période : 1904 - 1904

Fonds : 151 J - 56 J - Fonds des Papeteries de Cran (1748-2004)
Société anonyme des Papeteries Aussedat, dépôt des pièces aux minutes de Me Rollier : acte de dépôt, correspondance, publication légale, cop...

Cote : 151 J 8

Période : 1914 - 1963

Fonds : 151 J - 56 J - Fonds des Papeteries de Cran (1748-2004)
Modifications des statuts du 9 août 1936 et du 10 juin 1954 : publications légales.

Cote : 151 J 9

Période : 1936 - 1954

Fonds : 151 J - 56 J - Fonds des Papeteries de Cran (1748-2004)
Certificat de dépôt d'acte de société du tribunal de la Seine et copie du procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire concernant la pr...

Cote : 151 J 11

Période : 1964 - 1977

Fonds : 151 J - 56 J - Fonds des Papeteries de Cran (1748-2004)
Assemblées générales

Cote : 151 J 20-52

Période : 1902 - 1985

Fonds : 151 J - 56 J - Fonds des Papeteries de Cran (1748-2004)
Aussedat-Pont de Claix (1962-1970), Aussedat-Rey (1971-1983) et Iridium (1985), exercices présentés lors d'assemblées générales ordinaires e...

Cote : 151 J 20

Période : 1963 - 1985

Fonds : 151 J - 56 J - Fonds des Papeteries de Cran (1748-2004)
1902-1919.

Cote : 151 J 21

Période : 1902 - 1919

Fonds : 151 J - 56 J - Fonds des Papeteries de Cran (1748-2004)
1924-1926.

Cote : 151 J 23

Période : 1924 - 1926

Fonds : 151 J - 56 J - Fonds des Papeteries de Cran (1748-2004)
1927-1929.

Cote : 151 J 24

Période : 1927 - 1929

Fonds : 151 J - 56 J - Fonds des Papeteries de Cran (1748-2004)

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