Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marlens (Haute-Savoie)

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Réglementation de la chasse : instructions, correspondance.

Cote : E DEPOT 167/2 N 14

Période : 1821 - 1861

Fonds : E DEPOT 167 - Archives communales déposées de Marlens (1358-1966)
Sous-série 3 N - Eaux

Période : 1807 - 1906

Fonds : E DEPOT 167 - Archives communales déposées de Marlens (1358-1966)
Fontaines du chef-lieu. – Construction et entretien : délibérations, correspondance, devis, cahier des charges, plans, procès-verbaux d'adju...

Cote : E DEPOT 167/3 N 1

Période : 1807 - 1892

Fonds : E DEPOT 167 - Archives communales déposées de Marlens (1358-1966)
Fontaines et bassins des maisons isolées. – Construction et entretien : délibérations, correspondance, souscription des habitants, conventio...

Cote : E DEPOT 167/3 N 2

Période : 1859 - 1906

Fonds : E DEPOT 167 - Archives communales déposées de Marlens (1358-1966)
Fontaines du hameau de Thermesay. – Construction et entretien : correspondance, cahier des charges (1834, 1871).

Cote : E DEPOT 167/3 N 3

Période : 1834 - 1871

Fonds : E DEPOT 167 - Archives communales déposées de Marlens (1358-1966)
Fontaines d'Ombre-dessous et d'Ombre-dessus. – Construction et entretien : correspondance, devis estimatif, délibérations, mémoire des trava...

Cote : E DEPOT 167/3 N 4

Période : 1850 - 1883

Fonds : E DEPOT 167 - Archives communales déposées de Marlens (1358-1966)
Sous-série 5 N - Biens nationaux

Période : 1793 - 1795

Fonds : E DEPOT 167 - Archives communales déposées de Marlens (1358-1966)
Biens nationaux. – Inventaire des biens nationaux et des émigrés sur la commune : liste (1793). Biens provenant de la cure de Marlens : list...

Cote : E DEPOT 167/5 N 1

Période : 1793 - 1795

Fonds : E DEPOT 167 - Archives communales déposées de Marlens (1358-1966)
Série O : Travaux publics - voirie - moyens de transport - régime des eaux

Période : 1793 - 1923

Fonds : E DEPOT 167 - Archives communales déposées de Marlens (1358-1966)
Sous-série 1 O - Travaux publics et voirie en général

Période : 1801 - 1923

Fonds : E DEPOT 167 - Archives communales déposées de Marlens (1358-1966)

Marlens (Haute-Savoie)

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