Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Paul-en-Chablais (Haute-Savoie)

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1764-1796.

Cote : E DEPOT 249/GG 5

Période : 1764 - 1796

Fonds : État civil de la commune de Saint-Paul-en-Chablais (1602-1942)
1838-1843 (avec des tables alphabétiques à partir de 1841).

Cote : 4 E 1564

Période : 1838 - 1843

Fonds : État civil de la commune de Saint-Paul-en-Chablais (1602-1942)
1891-1919.

Cote : 4 E 4057

Période : 1891 - 1919

Fonds : État civil de la commune de Saint-Paul-en-Chablais (1602-1942)
1647-1681.

Cote : E DEPOT 249/GG 1

Période : 1647 - 1681

Fonds : État civil de la commune de Saint-Paul-en-Chablais (1602-1942)
1798-1799 et 1803-1809 (avec des tables alphabétiques de 1803 à 1809).

Cote : 4 E 1562

Période : 1798 - 1809

Fonds : État civil de la commune de Saint-Paul-en-Chablais (1602-1942)
1838-1843 (avec des tables alphabétiques à partir de 1841).

Cote : 4 E 1564

Période : 1838 - 1843

Fonds : État civil de la commune de Saint-Paul-en-Chablais (1602-1942)
1856-1860 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1567

Période : 1856 - 1860

Fonds : État civil de la commune de Saint-Paul-en-Chablais (1602-1942)
Publications de mariage

Période : 1803 - 1927

Fonds : État civil de la commune de Saint-Paul-en-Chablais (1602-1942)
1898-1903, 1917-1918, 1923-1927.

Cote : 4 E 3117

Période : 1898 - 1927

Fonds : État civil de la commune de Saint-Paul-en-Chablais (1602-1942)
1904-1916.

Cote : 4 E 3880

Période : 1904 - 1916

Fonds : État civil de la commune de Saint-Paul-en-Chablais (1602-1942)

Saint-Paul-en-Chablais (Haute-Savoie)

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