Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meillerie (Haute-Savoie)

80 contenus liés

Baptêmes-naissances

Période : 1814 - 1860

Fonds : État civil de la commune de Meillerie (1795-1942)
1842-1848 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1171

Période : 1842 - 1848

Fonds : État civil de la commune de Meillerie (1795-1942)
1849-1854 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1172

Période : 1849 - 1854

Fonds : État civil de la commune de Meillerie (1795-1942)
1855-1860 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1173

Période : 1855 - 1860

Fonds : État civil de la commune de Meillerie (1795-1942)
1891-1919.

Cote : 4 E 3971

Période : 1891 - 1919

Fonds : État civil de la commune de Meillerie (1795-1942)
Mariages

Période : 1814 - 1919

Fonds : État civil de la commune de Meillerie (1795-1942)
1814-1860.

Cote : E DEPOT 175/1 E 3

Période : 1814 - 1860

Fonds : État civil de la commune de Meillerie (1795-1942)
1855-1860 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1173

Période : 1855 - 1860

Fonds : État civil de la commune de Meillerie (1795-1942)
1843-1860.

Cote : E DEPOT 175/1 E 5

Période : 1843 - 1860

Fonds : État civil de la commune de Meillerie (1795-1942)
1842-1848 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1171

Période : 1842 - 1848

Fonds : État civil de la commune de Meillerie (1795-1942)
1814-1892.

Cote : 4 E 2594

Période : 1814 - 1892

Fonds : État civil de la commune de Meillerie (1795-1942)
Microfilms uniquement

Période : 1795 - 1797

Fonds : État civil de la commune de Meillerie (1795-1942)
Documents originaux conservés à la mairie de Thollon

Période : 1795 - 1797

Fonds : État civil de la commune de Meillerie (1795-1942)
Mariages

Période : 1795 - 1797

Fonds : État civil de la commune de Meillerie (1795-1942)
1795-1797.

Cote : 5 MI 949

Période : 1795 - 1797

Fonds : État civil de la commune de Meillerie (1795-1942)
Série D : Administration générale de la commune

Période : 1863 - 1906

Fonds : E DEPOT 175 - Archives communales déposées de Meillerie (1814-1906)
Série E : État civil

Période : 1814 - 1872

Fonds : E DEPOT 175 - Archives communales déposées de Meillerie (1814-1906)
Baptêmes-naissances

Période : 1814 - 1860

Fonds : E DEPOT 175 - Archives communales déposées de Meillerie (1814-1906)
Mariages

Période : 1814 - 1860

Fonds : E DEPOT 175 - Archives communales déposées de Meillerie (1814-1906)
1814-1860.

Cote : E DEPOT 175/1 E 3

Période : 1814 - 1860

Fonds : E DEPOT 175 - Archives communales déposées de Meillerie (1814-1906)
2è section (les Plantés).

Cote : E DEPOT 175/1 G 2

Période : 1891 - 1891

Fonds : E DEPOT 175 - Archives communales déposées de Meillerie (1814-1906)
Série N : Biens communaux - terres - bois - eaux

Période : 1857 - 1857

Fonds : E DEPOT 175 - Archives communales déposées de Meillerie (1814-1906)
Inondation du chemin de petite communication n° 4 causé par l'exploitation d'une carrière dite des Étalins. – Enquête : rapport de l'agent v...

Cote : E DEPOT 175/1 O 1

Période : 1874 - 1877

Fonds : E DEPOT 175 - Archives communales déposées de Meillerie (1814-1906)
1814-1842.

Cote : E DEPOT 175/1 E 1

Période : 1814 - 1842

Fonds : État civil de la commune de Meillerie (1795-1942)
1843-1860.

Cote : E DEPOT 175/1 E 2

Période : 1843 - 1860

Fonds : État civil de la commune de Meillerie (1795-1942)