Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chabod de Saint-Maurice, Maurice de (baron de Saint-Jeoire, seigneur de Troches)

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Albergement de la leyde, location passée par Jean-Joseph de Chabod, marquis de Saint-Maurice, comte de Saint-Jeoire, chevalier des ordres de...

Cote : 234 J 151

Période : 1737 - 1790

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Obligation passée par Pierre Nanterne en faveur de François Marcier (1618). Vente passée par Pierre Nanterne au profit de Clémence Roget, ve...

Cote : 234 J 170

Période : 1618 - 1768

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Moulins, scierie et baptoir de dessous Saint-Jeoire. – Location, acensement passé par François Marcier, fermier des revenus de Saint-Jeoire,...

Cote : 234 J 108

Période : 1610 - 1767

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Chapelle de Turchon, acte de cession et diminution des servis passé par Maurice Chabod, comte de Saint-Jeoire : contrat (1695) ; rénovation ...

Cote : 234 J 116

Période : 1695 - 1780

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

Chabod de Saint-Maurice, Maurice de (baron de Saint-Jeoire, seigneur de Troches)

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