Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Compeys, François-Marie de (marquis de Lucinges et de Féternes, seigneur de Marlioz et de la Fléchère)

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Vente passée par Jacqueline de la Fléchère, femme de Charles de Compeys, baron de Féternes et gouverneur de S. A. R., au profit de Claude-Ad...

Cote : 234 J 181

Période : 1750 - 1760

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Seigneurie de La Fléchère, état récapitulatif passé par François-Marie de Compeys, seigneur de la Fléchère, des biens féodaux situés dans la...

Cote : 234 J 182

Période : 1690 - 1827

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Seigneurie de la Fléchère : livre de reconnaissances passées en faveur de François, Nicolas, Amédée et Angelin de Bardonanche, seigneurs dud...

Cote : 234 J 158

Période : 1557 - 1823

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Seigneurie de la Fléchère, promesse de vente passée par François-Marie de Compeys, marquis de Lucinges, baron de Féternes, au profit de Jean...

Cote : 234 J 159

Période : 1425 - 1827

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Seigneurie de la Fléchère, union entre Victor-Amédée de Compeys, baron de Féternes et Marguerite du Coudrey : contrat dotal (1655). Extraits...

Cote : 234 J 206

Période : 1655 - 1753

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

Compeys, François-Marie de (marquis de Lucinges et de Féternes, seigneur de Marlioz et de la Fléchère)

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