Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction générale des douanes et droits indirects. Direction régionale du Léman. Brigade de Thonon lac

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Exécution du service

Cote : 2277 W 157-158

Période : 1940 - 1997

Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
Surveillance du lac. – Affectation d'une nouvelle brigade : programme d'utilisation de la vedette, programme mensuel de travail pour la brig...

Cote : 2277 W 155

Période : 1940 - 1997

Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
Surveillance du Léman par camion radar : plan du lac, memento camion radar, programme des essais, compte rendu d'essai, fiche descriptive de...

Cote : 2277 W 158

Période : 1940 - 1997

Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
Thonon lac

Cote : 2277 W 154-158

Période : 1940 - 1997

Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
Fonctionnement du service et bâtiment

Cote : 2277 W 154-156

Période : 1940 - 1997

Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
Masse des douanes. – Gestion des locaux : fiche descriptive du bâtiment, cahier des charges de la concession à la commune de Thonon de l'exp...

Cote : 2277 W 154

Période : 1940 - 1997

Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
Parc Naval. – Vedette "Cygne" : carnet matriculaire, photographie, correspondance (1963). Entretien du DF 81 : état de prévision des dépense...

Cote : 2277 W 156

Période : 1940 - 1997

Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
Carnet de conférences professionnelles.

Cote : 2277 W 157

Période : 1940 - 1997

Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)

Direction générale des douanes et droits indirects. Direction régionale du Léman. Brigade de Thonon lac

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