Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arthaz-Pont-Notre-Dame (Haute-Savoie)

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Arthaz

Période : 1622 - 1816

Fonds : État civil de la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame (1622-1927)
1686-1710.

Cote : E DEPOT 21/GG 4

Période : 1686 - 1710

Fonds : État civil de la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame (1622-1927)
1710-1739.

Cote : E DEPOT 21/GG 5

Période : 1710 - 1739

Fonds : État civil de la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame (1622-1927)
1744-1784.

Cote : E DEPOT 21/GG 8

Période : 1744 - 1784

Fonds : État civil de la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame (1622-1927)
1784-1801.

Cote : E DEPOT 21/GG 6

Période : 1784 - 1801

Fonds : État civil de la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame (1622-1927)
1799-1802.

Cote : 1 J 2964

Période : 1799 - 1802

Fonds : État civil de la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame (1622-1927)
1662-1787.

Cote : 4 E 50

Période : 1662 - 1787

Fonds : État civil de la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame (1622-1927)
1744-1795.

Cote : E DEPOT 21/GG 9

Période : 1744 - 1795

Fonds : État civil de la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame (1622-1927)
1793-1803.

Cote : E DEPOT 21/GG 6

Période : 1793 - 1803

Fonds : État civil de la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame (1622-1927)
1802, 1804-1806 et 1808-1813.

Cote : 4 E 439

Période : 1802 - 1813

Fonds : État civil de la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame (1622-1927)

Arthaz-Pont-Notre-Dame (Haute-Savoie)

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