Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chambre de commerce de la Haute-Savoie

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Finances et comptabilité

Cote : 8 M 10

Période : 1898 - 1939

Fonds : 8 M - Fonds de la Préfecture, archives relatives au commerce et au tourisme (1857-1940)
Budgets, comptes financiers, circulaires, correspondance.

Cote : 8 M 10

Période : 1898 - 1939

Fonds : 8 M - Fonds de la Préfecture, archives relatives au commerce et au tourisme (1857-1940)
Chambre de commerce d'Annecy

Cote : 8 M 11-12

Période : 1899 - 1939

Fonds : 8 M - Fonds de la Préfecture, archives relatives au commerce et au tourisme (1857-1940)
Fonctionnement et installation

Cote : 8 M 9

Période : 1899 - 1939

Fonds : 8 M - Fonds de la Préfecture, archives relatives au commerce et au tourisme (1857-1940)
XIIe groupement économique régional de chambres de commerce (Annecy, Chambéry, Grenoble, Nice, Digne, Gap, Vienne)

Cote : 8 M 13

Période : 1922 - 1938

Fonds : 8 M - Fonds de la Préfecture, archives relatives au commerce et au tourisme (1857-1940)
Bulletin officiel (1922, 1935 - 1938).

Cote : 8 M 13

Période : 1922 - 1938

Fonds : 8 M - Fonds de la Préfecture, archives relatives au commerce et au tourisme (1857-1940)
Chambre de commerce

Cote : 8 M 9-15

Période : 1861 - 1939

Fonds : 8 M - Fonds de la Préfecture, archives relatives au commerce et au tourisme (1857-1940)
Fonctionnement : comptes rendus de réunions, extraits de délibérations, vœux, correspondance (1899-1939) ; construction d'un immeuble quai E...

Cote : 8 M 9

Période : 1899 - 1939

Fonds : 8 M - Fonds de la Préfecture, archives relatives au commerce et au tourisme (1857-1940)
Comptes rendus des travaux

Cote : 8 M 11-13

Période : 1899 - 1939

Fonds : 8 M - Fonds de la Préfecture, archives relatives au commerce et au tourisme (1857-1940)
1899-1935.

Cote : 8 M 11

Période : 1899 - 1935

Fonds : 8 M - Fonds de la Préfecture, archives relatives au commerce et au tourisme (1857-1940)

Chambre de commerce de la Haute-Savoie

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