Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paroisse Saint-François-en-Chablais (Doyenné du Chablais ; Haute-Savoie)

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1660-1702.

Cote : 4 E 36

Période : 1660 - 1702

Fonds : État civil de la commune de Thonon-les-Bains (1598-1943)
1735-1752.

Cote : 4 E 38

Période : 1735 - 1752

Fonds : État civil de la commune de Thonon-les-Bains (1598-1943)
1838-1847.

Cote : 4 E 275

Période : 1838 - 1847

Fonds : État civil de la commune de Thonon-les-Bains (1598-1943)
1838-1839.

Cote : 4 E 1764

Période : 1838 - 1839

Fonds : État civil de la commune de Thonon-les-Bains (1598-1943)
1853-1854 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1771

Période : 1853 - 1854

Fonds : État civil de la commune de Thonon-les-Bains (1598-1943)
1855-1856 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1772

Période : 1855 - 1856

Fonds : État civil de la commune de Thonon-les-Bains (1598-1943)
1857-1858 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1773

Période : 1857 - 1858

Fonds : État civil de la commune de Thonon-les-Bains (1598-1943)
1859-1860 (avec des tables alphabétiques).

Cote : 4 E 1774

Période : 1859 - 1860

Fonds : État civil de la commune de Thonon-les-Bains (1598-1943)
1798 et 1800-1802.

Cote : 4 E 1759

Période : 1798 - 1802

Fonds : État civil de la commune de Thonon-les-Bains (1598-1943)
1810-1812 (avec des tables alphabétiques de 1810 à 1812).

Cote : 4 E 1762

Période : 1810 - 1814

Fonds : État civil de la commune de Thonon-les-Bains (1598-1943)

Paroisse Saint-François-en-Chablais (Doyenné du Chablais ; Haute-Savoie)

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