Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arâches (Haute-Savoie)

Affiner votre recherche :

377 contenus liés

E DEPOT 14 - Archives communales déposées d'Arâches (1600-1969)

Période : 1600 - 1969
Demande de l'avis du maire sur l'éventuel rattachement de la commune de Thyez au canton de Cluses : correspondance.

Cote : E DEPOT 14/3 D 1

Période : 1861 - 1861

Fonds : E DEPOT 14 - Archives communales déposées d'Arâches (1600-1969)
Visite de l'Empereur. – Demande d'autorisation de faire des feux de joie : correspondance.

Cote : E DEPOT 14/1 I 2

Période : 1860 - 1860

Fonds : E DEPOT 14 - Archives communales déposées d'Arâches (1600-1969)
Archives antérieures à 1790

Période : 1600 - 1859

Fonds : E DEPOT 14 - Archives communales déposées d'Arâches (1600-1969)
Série BB : Administration communale

Période : 1720 - 1792

Fonds : E DEPOT 14 - Archives communales déposées d'Arâches (1600-1969)
Délibérations

Période : 1720 - 1792

Fonds : E DEPOT 14 - Archives communales déposées d'Arâches (1600-1969)
24 février 1753-18 décembre 1765.

Cote : E DEPOT 14/BB 1

Période : 1753 - 1765

Fonds : E DEPOT 14 - Archives communales déposées d'Arâches (1600-1969)
12 décembre 1766-23 décembre 1787.

Cote : E DEPOT 14/BB 2

Période : 1766 - 1787

Fonds : E DEPOT 14 - Archives communales déposées d'Arâches (1600-1969)
Registre et minutes des actes des syndics, exacteurs et regrattiers (15 décembre 1720-4 novembre 1792).

Cote : E DEPOT 14/BB 3

Période : 1720 - 1792

Fonds : E DEPOT 14 - Archives communales déposées d'Arâches (1600-1969)
Correspondance

Période : 1753 - 1786

Fonds : E DEPOT 14 - Archives communales déposées d'Arâches (1600-1969)

Arâches (Haute-Savoie)

377 contenus liés

Liens