Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chambre des métiers de la Haute-Savoie

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Création : correspondance, affiche.

Cote : 9 M 1

Période : 1929 - 1932

Fonds : 9 M - Fonds de la Préfecture, archives relatives à l'industrie (1860-1943)
Budget, correspondance diverse.

Cote : 9 M 3

Période : 1928 - 1939

Fonds : 9 M - Fonds de la Préfecture, archives relatives à l'industrie (1860-1943)
Élections

Cote : 9 M 5-11

Période : 1933 - 1939

Fonds : 9 M - Fonds de la Préfecture, archives relatives à l'industrie (1860-1943)
Procès-verbaux des opérations électorales par canton ; listes des électeurs par commune (cantons des arrondissements d'Annecy et de Bonnevil...

Cote : 9 M 6

Période : 1933 - 1933

Fonds : 9 M - Fonds de la Préfecture, archives relatives à l'industrie (1860-1943)
Listes des électeurs par commune (tous les arrondissements).

Cote : 9 M 10

Période : 1938 - 1938

Fonds : 9 M - Fonds de la Préfecture, archives relatives à l'industrie (1860-1943)
Chambre des métiers

Cote : 9 M 1-11

Période : 1928 - 1939

Fonds : 9 M - Fonds de la Préfecture, archives relatives à l'industrie (1860-1943)
Création et fonctionnement

Cote : 9 M 1-4

Période : 1928 - 1939

Fonds : 9 M - Fonds de la Préfecture, archives relatives à l'industrie (1860-1943)
1933

Cote : 9 M 5-6

Période : 1933 - 1933

Fonds : 9 M - Fonds de la Préfecture, archives relatives à l'industrie (1860-1943)
Établissement des listes électorales et listes des candidats : correspondance, affiches, imprimés ; recensement général des votes : procès-v...

Cote : 9 M 5

Période : 1933 - 1933

Fonds : 9 M - Fonds de la Préfecture, archives relatives à l'industrie (1860-1943)
1936

Cote : 9 M 9

Période : 1936 - 1936

Fonds : 9 M - Fonds de la Préfecture, archives relatives à l'industrie (1860-1943)

Chambre des métiers de la Haute-Savoie

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