Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Carbat Construction (faïence-carrelage)

Affiner votre recherche :

6 contenus liés

Désordres. – Infiltrations d'eau en parking : correspondance (1986). Décollement de papier-tenture dans les bâtiments H et I : convocation à...

Cote : 157 J 126

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux supplémentaires : ordre de service, devis estimatif, tableau des modifications des prestations d'entreprises, correspondance.

Cote : 157 J 123

Période : 1984 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conformité du projet : compte rendu de contrôle technique, certificat de conformité, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de con...

Cote : 157 J 125

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan d'implantation des forages, plan d'adjudication de l'immeuble au réseau des Postes et télécommunicat...

Cote : 157 J 113

Période : 1977 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Compte rendu de réunion

Cote : 157 J 114

Période : 1980 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception, liste des réserves, situation de travaux, décompte général et définitif, notes, correspond...

Cote : 157 J 124

Période : 1985 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Carbat Construction (faïence-carrelage)

6 contenus liés

Liens