Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dupré, Bernard (architecte)

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Suivi du projet : plan masse, compte rendu de réunion, note d'estimation du coût des travaux de la deuxième tranche, tableau de bilan prévis...

Cote : 157 J 230

Période : 1979 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes

Cote : 157 J 231-234

Période : 1977 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Commanditaire : tableau de numérotation des logements, note descriptive technique, note descriptive sommaire du programme, tableau récapitul...

Cote : 157 J 231

Période : 1979 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bureaux d'études techniques et Raymond Hermann : plan masse, plan du mobilier et de revêtements de sol, carnet de détail d'aménagement paysa...

Cote : 157 J 232

Période : 1980 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Entreprises : plan de principe des gaines de gaz, plan du local du transformateur, plan de répartition des maçonneries tous bâtiments, attes...

Cote : 157 J 233

Période : 1977 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Centre d'étude de prévention : plan de détails de menuiseries extérieures, conclusions de contrôle technique, rapport de contrôle acoustique...

Cote : 157 J 234

Période : 1982 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 157 J 235

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : plan masse, plan d'implantation, plan de situation, plan de l'état existant, plan de niveau, façades, plan...

Cote : 157 J 235

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 157 J 236-247

Période : 1982 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier d'appel d'offres : soumission, devis quantitatif estimatif, liste des entreprises à consulter, lettre d'appel d'offres, procès-verba...

Cote : 157 J 236

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 157 J 237-239

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : soumissions, pouvoirs du signataire, cahier des prescriptions spéciales, règles générales de construction, fiche technique ...

Cote : 157 J 237

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan de géomètre, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de la dalle du jardin, plan...

Cote : 157 J 238

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenant au marché : plan de situation, plan d'état actuel, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, avenant, soumission, calendrier ...

Cote : 157 J 239

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution

Cote : 157 J 240

Période : 1982 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan de géomètre, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de la dalle du jardin, pla...

Cote : 157 J 240

Période : 1982 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans de béton armé

Cote : 157 J 241-247

Période : 1983 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans communs à tous les bâtiments : plan des éléments préfabriqués, plan de prédalle.

Cote : 157 J 241

Période : 1983 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiments 1 et 2 : plan d'implantation générale, plan d'implantation des puits, plan de fondations, plan de coffrage, coupes, plan d'armatur...

Cote : 157 J 242

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiments 3 et 4 : plan d'implantation des puits, plan de fondations, plan de coffrage, coupes, plan d'armatures.

Cote : 157 J 243

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiments 5 et 6 : plan d'implantation des puits, plan de fondations, plan de coffrage, coupes, plan d'armatures, plan de dallage, plan du l...

Cote : 157 J 244

Période : 1983 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiments 7 et 8 : plan d'implantation des puits, plan de fondations, plan de coffrage, coupes, plan d'armatures, plan de dallage, plan de f...

Cote : 157 J 245

Période : 1983 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Parkings : plan d'implantation des puits et mitoyen, plan de repérage des pieux, plan d'implantation des pieux, plan de coffrage, coupes, pl...

Cote : 157 J 246

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Fosses des ascenseurs : plan de coffrage, plan de détail des seuils, plan d'armatures, plan de l'édicule de la machinerie ascenseur.

Cote : 157 J 247

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 157 J 248

Période : 1981 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal d'essai de contrôle, procès-verbal d'essai type, cahier des charges de mise en œuvre "étanchéité", carne...

Cote : 157 J 248

Période : 1981 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Deuxième phase : construction de 97 logements et d'une école maternelle

Cote : 157 J 249-265

Période : 1979 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : tableau de résultats des indicateurs Qualitel, notice technique, nomenclature des baies, note estimative ...

Cote : 157 J 249

Période : 1979 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : façades, coupes, esquisse d'étage courant, plan des revêtements de sols collés, plan de dalle, compte rendu de réunion, ét...

Cote : 157 J 250

Période : 1979 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 157 J 251-256

Période : 1982 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude du projet d'école : plan de niveau, plan de terrasse et de toiture, façades, esquisse.

Cote : 157 J 251

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Permis de construire

Cote : 157 J 252-256

Période : 1983 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
École maternelle : plan de situation, plan de géomètre, plan masse, plan d'implantation, plan des réseaux, plan de niveau, façades, coupes, ...

Cote : 157 J 252

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande initiale pour 83 logements : plan de situation, plan de géomètre, plan masse, plan d'implantation, plan des réseaux, plan de niveau,...

Cote : 157 J 254

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande modificative pour 85 logements : plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, façades, coupes, plan des parkings, formulaire de ...

Cote : 157 J 253

Période : 1983 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande modificative pour 97 logements : plan de phasage des parkings, plan de niveau, façades, coupes, plan de nivellement et de revêtement...

Cote : 157 J 255

Période : 1984 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande modificative suite à la suppression du projet d'école : plan de situation, plan masse, plan de niveau, façades, coupes, plan des amé...

Cote : 157 J 256

Période : 1986 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 157 J 257-264

Période : 1981 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offres

Cote : 157 J 257-258

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Élaboration du dossier pour l'école maternelle : plan de niveau, façades, coupes, cahier des clauses techniques particulières, devis descrip...

Cote : 157 J 257

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier pour 85 logements : plan de situation, plan de géomètre, plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, façades, c...

Cote : 157 J 258

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché pour les logements

Période : 1981 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Élaboration du dossier : cahier des prescriptions spéciales, cahier des clauses techniques générales, cahier des clauses techniques particul...

Cote : 157 J 259

Période : 1981 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiment A : plan de situation, plan de géomètre, plan masse, plan d'implantation, façades, coupes, plan de la dalle du jardin, nomenclature...

Cote : 157 J 260

Période : 1985 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites pour les bâtiments B, C, D et E : cahier des prescriptions spéciales, soumission, pouvoirs du signataire, règles générales de...

Cote : 157 J 261

Période : 1985 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques des bâtiments B, C, D et E : plan de situation, plan de géomètre, plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, plan de...

Cote : 157 J 262

Période : 1985 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution

Cote : 157 J 263-264

Période : 1985 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan de géomètre, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de la dalle du jardin, nomenclature des baies, ...

Cote : 157 J 263

Période : 1985 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans de structure : plan de fondations, plan de formes par niveau, plan de détail, plan d'armatures, plan de dalle, fiche de pieux exécutés...

Cote : 157 J 264

Période : 1985 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 157 J 265

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Dupré, Bernard (architecte)

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