Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gering, J.-R. (architecte)

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Suivi du projet : plan masse, compte rendu de réunion, note d'estimation du coût des travaux de la deuxième tranche, tableau de bilan prévis...

Cote : 157 J 230

Période : 1979 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes

Cote : 157 J 231-234

Période : 1977 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Commanditaire : tableau de numérotation des logements, note descriptive technique, note descriptive sommaire du programme, tableau récapitul...

Cote : 157 J 231

Période : 1979 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bureaux d'études techniques et Raymond Hermann : plan masse, plan du mobilier et de revêtements de sol, carnet de détail d'aménagement paysa...

Cote : 157 J 232

Période : 1980 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Entreprises : plan de principe des gaines de gaz, plan du local du transformateur, plan de répartition des maçonneries tous bâtiments, attes...

Cote : 157 J 233

Période : 1977 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Centre d'étude de prévention : plan de détails de menuiseries extérieures, conclusions de contrôle technique, rapport de contrôle acoustique...

Cote : 157 J 234

Période : 1982 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 157 J 235

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : plan masse, plan d'implantation, plan de situation, plan de l'état existant, plan de niveau, façades, plan...

Cote : 157 J 235

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 157 J 236-247

Période : 1982 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier d'appel d'offres : soumission, devis quantitatif estimatif, liste des entreprises à consulter, lettre d'appel d'offres, procès-verba...

Cote : 157 J 236

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Gering, J.-R. (architecte)

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