Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Corbeil-Essonnes (société anonyme immobilière d'économie mixte (SAIEM))

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Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Chantemerle" à Corbeil-Essonnes

Cote : 157 J 211-281

Période : 1974 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de réalisation : plan masse, plan parcellaire, plan de nivellement, plan de situation, plan d'état des lieux, plan d'aménagement de ...

Cote : 157 J 211

Période : 1974 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 157 J 214

Période : 1977 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan de situation, plan d'implantation, plan de niveau, façades, coupes, plan des branchements, plan d'adaptation au pl...

Cote : 157 J 214

Période : 1977 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 157 J 215-226

Période : 1978 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans du dossier de marché : plan de niveau, plan d'étage courant, plan de toiture, plan de détail, plan de cellule, plan de voirie, plan de...

Cote : 157 J 215

Période : 1978 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans de béton armé

Cote : 157 J 218-226

Période : 1979 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiments F et G : plan de fondations, plan de coffrage, coupes.

Cote : 157 J 222

Période : 1979 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception du projet

Cote : 157 J 227-228

Période : 1975 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Deuxième tranche : construction de 385 logements et d'une école maternelle

Cote : 157 J 229-267

Période : 1977 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Corbeil-Essonnes (société anonyme immobilière d'économie mixte (SAIEM))

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