Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Georges Moset et Cie (paysage-jardins-parcs-espaces verts-terrains de sports)

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Entreprises : plan de principe des gaines de gaz, plan du local du transformateur, plan de répartition des maçonneries tous bâtiments, attes...

Cote : 157 J 233

Période : 1977 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenant au marché : plan de situation, plan d'état actuel, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, avenant, soumission, calendrier ...

Cote : 157 J 239

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Centre d'étude de prévention : plan de détails de menuiseries extérieures, conclusions de contrôle technique, rapport de contrôle acoustique...

Cote : 157 J 234

Période : 1982 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan de niveau, façades, coupes, note sur les travaux complémentaires, tableau d'estimation du coût des t...

Cote : 157 J 268

Période : 1982 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de consultation des entreprises : plan de situation, plan masse, plan d'état actuel, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes...

Cote : 157 J 271

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception, procès-verbal de levée de réserves, liste des dégradations constatées, notes, correspondan...

Cote : 157 J 274

Période : 1983 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier d'appel d'offres : soumission, devis quantitatif estimatif, liste des entreprises à consulter, lettre d'appel d'offres, procès-verba...

Cote : 157 J 236

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : soumissions, pouvoirs du signataire, cahier des prescriptions spéciales, règles générales de construction, fiche technique ...

Cote : 157 J 237

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan de géomètre, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de la dalle du jardin, plan...

Cote : 157 J 238

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal d'essai de contrôle, procès-verbal d'essai type, cahier des charges de mise en œuvre "étanchéité", carne...

Cote : 157 J 248

Période : 1981 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Georges Moset et Cie (paysage-jardins-parcs-espaces verts-terrains de sports)

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