Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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7 contenus liés

Relations avec les protagonistes : tableau de résultats des indicateurs Qualitel, notice technique, nomenclature des baies, note estimative ...

Cote : 157 J 249

Période : 1979 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : note de calcul des surfaces, compte rendu de visite de chantier, note de l'architecte relative au béton coloré, cahier des...

Cote : 157 J 276

Période : 1982 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, procès-verbal de réception, liste de réserves, procès-...

Cote : 157 J 265

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : compte rendu de réunion, liste d'observations suite au contrôle technique des documents, contrat de colla...

Cote : 157 J 275

Période : 1984 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : façades, coupes, esquisse d'étage courant, plan des revêtements de sols collés, plan de dalle, compte rendu de réunion, ét...

Cote : 157 J 250

Période : 1979 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : rapport de sondages, devis estimatif, devis descriptif, cahier des clauses techniques particulières, cahier des prescriptio...

Cote : 157 J 278

Période : 1982 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan de niveau, coupes, façades, plan du hall, plan de principe de fondations, plan de structure, plan de voirie et rése...

Cote : 157 J 279

Période : 1985 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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