Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Dossier de permis de construire : plan d'implantation, plan masse, plan de situation, plan de niveau, plan d'étage courant, façades, coupes,...

Cote : 157 J 297

Période : 1977 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution : plan masse, plan de situation, plan d 'implantation, plan de niveau, plan de détail, plan d'étage courant, façades, coup...

Cote : 157 J 298

Période : 1978 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction d'une crèche et d'une maison de l'amitié

Cote : 157 J 300-302

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : note d'estimation du coût des travaux, extrait du bulletin municipal de Saint-Cloud, notes, correspondanc...

Cote : 157 J 300

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Permis de construire. – Préparation de la demande : plan masse, plan de niveau, plan des parkings, façades, cahier type des prescriptions te...

Cote : 157 J 302

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Phase 1 : construction d'un ensemble de 104 logements, d'une crèche et d'une maison de l'amitié

Cote : 157 J 297-302

Période : 1977 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction des logements

Cote : 157 J 297-299

Période : 1977 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 157 J 297

Période : 1977 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 157 J 298-299

Période : 1978 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché pour les aménagements extérieurs : plan d'ensemble, plan de limite de chantier, plan de fondations, plan de voirie et assa...

Cote : 157 J 299

Période : 1978 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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