Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Atelier de constructions métalliques pour l'industrie et le bâtiment (ACMIB)

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Relations avec les protagonistes : rapport d'étude de sol, attestation de conformité, dossier de récolement, rapport de fin de mission de co...

Cote : 157 J 368

Période : 1981 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Gare de péage de Balan : plan de situation, plan masse, plan du bâtiment "district", plan de la gendarmerie, façades, coupes, acte d'engagem...

Cote : 157 J 372

Période : 1980 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Logements de fonction : plan de situation, plan masse, plan des logements, façades, coupes, acte d'engagement, cahier des clauses administra...

Cote : 157 J 375

Période : 1981 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenants au marché : plan masse, plan de situation, plan des auvents, plan des îlots, façades, coupes, prescriptions de l'avenant, devis qua...

Cote : 157 J 377

Période : 1982 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de réception, procès-verbal des opérations préalables à la réception, liste des remarques, décompte mens...

Cote : 157 J 378

Période : 1982 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Atelier de constructions métalliques pour l'industrie et le bâtiment (ACMIB)

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