Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dépolier, (J.-B.) (notaire)

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1650.

Cote : 2 E 2959

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1677-1678.

Cote : 2 E 2964

Période : 1677 - 1678

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1648.

Cote : 2 E 2957

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1666.

Cote : 2 E 2962

Période : 1666 - 1666

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1677-1680.

Cote : 2 E 2966

Période : 1677 - 1680

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
Dépolier, J.-B.

Cote : 2 E 2957-2967

Période : 1648 - 1695

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1649.

Cote : 2 E 2958

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1654.

Cote : 2 E 2960

Période : 1654 - 1654

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1655.

Cote : 2 E 2961

Période : 1655 - 1655

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1673-1676.

Cote : 2 E 2963

Période : 1673 - 1676

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)

Dépolier, (J.-B.) (notaire)

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